Déposée le 30 septembre 1985 par la société EMAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ISOLATEUR SATVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société EMAC domicilié(e) VIODOS ABENSE DE BAS, 64130 MAULEON SOULE (dossier no 2050623) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 266 965 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2050623) - France.
La marque ISOLATEUR SATVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOLATEUR SATVIA est expirée depuis le 30 septembre 2005.
EMAC a également déposé les autres marques suivantes : EMAC - TPE , STAM
EMAC - VIODOS ABENSE DE BAS, 64130 MAULEON SOULE (dossier no 2050623) - France - SIREN 323266965
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2050623) - France
Renouvellement sans limitation le 19 juin 1995 n°2050623 - Publication au BOPI 1995-06-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08
Des amortisseurs et des isolants anti-vibrations.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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